Synonymes Soutenus de clause
- Acte: Utilisé principalement dans le domaine juridique pour désigner une partie d’un contrat ou d’un accord.
- Condition: Employé dans les contextes juridiques et contractuels pour définir une exigence ou une stipulation spécifique.
- Convention: Couramment utilisé dans les contrats et les accords pour désigner une clause spécifique ou une entente entre les parties.
- Disposition: Souvent rencontré dans les contrats et les textes légaux pour indiquer une condition ou une règle spécifique.
- Modalité: Utilisé dans les contrats et les accords pour définir les modalités ou les conditions spécifiques à respecter.
- Pacte: Principalement utilisé dans les contrats et les conventions pour indiquer un accord ou une disposition particulière.
Synonymes Soutenus de clause
Synonymes soutenus pour dire clause
1. Stipulation
Utilisé dans les contrats, les accords et les conventions pour désigner une condition spécifique qui doit être respectée.2. Disposition
Employé dans le domaine juridique pour indiquer une règle, une mesure ou une prescription inscrite dans un document contractuel.3. Condition
Utilisé pour décrire une exigence ou une règle à respecter dans un contrat ou un accord entre deux parties.4. Article
Dans le cadre légal, désigne une section spécifique d’un contrat ou d’une loi qui énonce les termes et les conditions à suivre.5. Clause contractuelle
Utilisé pour définir une disposition particulière d’un contrat qui définit les droits et les obligations des parties impliquées.6. Prescription
Employé dans les contrats et les accords pour désigner une règle ou une condition à respecter afin de garantir l’exécution du contrat.7. Point
Dans le contexte juridique, utilisé pour désigner une section ou une partie spécifique d’un contrat qui doit être respectée.8. Ordonnance
Dans le domaine judiciaire, désigne une décision ou un jugement rendu par un juge qui peut contenir des conditions à respecter.9. Précepte
Utilisé dans les textes juridiques pour désigner une règle ou une disposition à suivre dans un contrat ou un accord.10. Règlement
Employé dans le cadre juridique pour désigner une disposition ou une mesure spécifique à respecter dans un contrat ou une loi
Expressions pour dire: « clause »:
1. Condition contractuelle
Utilisée dans les contrats et accords.2. Stipulation légale
Utilisée dans les textes de loi et les contrats.3. Article spécifique
Utilisée dans les contrats et les documents juridiques.4. Disposition contractuelle
Utilisée dans les contrats et les accords.5. Clause de non-responsabilité
Utilisée dans les contrats et les sites web.6. Clause de confidentialité
Utilisée dans les contrats et les politiques de confidentialité.7. Clause de résiliation
Utilisée dans les contrats de travail et les accords commerciaux.8. Clause suspensive
Utilisée dans les contrats immobiliers et juridiques.9. Clause pénale
Utilisée dans les contrats commerciaux et les textes de loi.10. Clause de garantie
Utilisée dans les contrats de vente et les accords commerciaux.Phrases pour dire autrement: « clause »:
1. Condition contractuelle à respecter
Utilisée dans les contrats et les accords commerciaux.2. Stipulation légale à appliquer
Utilisée dans les textes de loi et les contrats juridiques.3. Article spécifique à prendre en compte
Utilisée dans les contrats et les documents administratifs.4. Disposition contractuelle à clarifier
Utilisée dans les contrats et les accords commerciaux.5. Clause de non-responsabilité à mentionner
Utilisée dans les contrats et les sites web.6. Clause de confidentialité à respecter
Utilisée dans les contrats et les politiques de confidentialité en ligne.7. Clause de résiliation à examiner
Utilisée dans les contrats de travail et les accords commerciaux.8. Clause suspensive à vérifier
Utilisée dans les contrats immobiliers et les procédures juridiques.9. Clause pénale à prendre en considération
Utilisée dans les contrats commerciaux et les textes de loi relatifs aux sanctions.10. Clause de garantie à valider
Utilisée dans les contrats de vente et les accords commerciaux pour assurer la qualité des biens ou services fournis
Synonymes Soutenus des Mots composés avec « clause »
1. Clause de non-concurrence
- Synonymes : engagement de non-concurrence, interdiction de concurrence, clause d’exclusivité
2. Clause résolutoire
- Synonymes : clause de résiliation, condition résolutoire, clause d’annulation
3. Clause suspensive
- Synonymes : condition suspensive, clause conditionnelle, terme suspensif
4. Clause compromissoire
- Synonymes : clause d’arbitrage, clause de médiation, clause de règlement des litiges
5. Clause pénale
- Synonymes : clause de sanction, clause de peine, clause de dommages et intérêts
6. Clause de confidentialité
- Synonymes : engagement de confidentialité, clause de discrétion, clause de secret professionnel
7. Clause de dédit
- Synonymes : clause de rétractation, clause de renonciation, clause de non-respect
8. Clause de protection des données
- Synonymes : clause de confidentialité des données, clause de sécurité des données, clause de respect de la vie privée
